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Le Royaume d'Asturyan
Jeu de rôle médiéval fantastique, Gestion et Diplomatie
 

NERAKA : Palais de justice

 
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Auteur Message
Stlashek
Invité


MessagePosté le: 14/10/2004 19:43:45    Sujet du message: NERAKA : Palais de justice Répondre en citant

Le Palais de Justice de Neraka se trouve dans la forteresse d'Al'Dhaman (x16-y75). La salle principale est le tribunal ou ce déroule les procès de Neraka.
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Stlashek
Invité


MessagePosté le: 17/10/2004 12:42:44    Sujet du message: Répondre en citant

Dans le palais de justice Nerakien, se trouve une affiche bien en évidence:

Aaron, Juge Royale du Kentarus, a écrit:
Principales Règles de la Justice Royale

Nul n'est censé ignorer la Loi!


Indications sur les Lois relatives au Royaume de Kentarus dans son ensemble :

Tout fief est libre d’appliquer les lois qu’il a édicté, sous réserve des limites définies par l’Autorité Royale.
L’Autorité Politique d’un fief n’est pas habilitée à juger les agissement commis en dehors des frontières du fief susdit, sous réserve des limites et/ou consentements définies par l’Autorité Royale.
Une condamnation ne peut être effectuée sans que la loi ait défini l’acte coupable comme tel, ou dans quel cas l'accusé peut retenir cette condamnation comme arbitraire, mais l'Autorité de Justice restera libre d'appliquer cette condamnation.
Aucun procès ne peut être commencé sans que l’Autorité Royale ait été prevenue.
Aucune peine d’enfermement dans les limites du Royaume de Kentarus ne peut être prononcée sans le consentement de l’Autorité Royale.
Toute décision de Justice peut être contestée par l’Autorité Royale.
Tout condamné peut faire appel. Cet acte entraîne une concertation entre l’Autorité Royale, la(les) Victime(s), le Coupable –avéré ou présumé- et l’(les) Autorité(s) de Justice du(des) fief(s) concerné(s).
L’Autorité Royale est représentée par le Roi de Kentarus, le Juge Royal de Kentarus, ainsi que toutes les personnes ayant reçu cette fonction par l’entremise du Roi de Kentarus.

Lois relatives au Royaume de Kentarus édictées par l’Autorité Royale :

Tout crime reconnu comme acte de lèse-majesté (c’est à dire : diffamation, insulte, atteinte physique ou morale au Roi ou à ses Représentants –les Ducs) doit être immédiatement signalée. Cet acte entraînera des sanctions que SEUL le Roi –ou les Autorités Politiques du fief concerné- jugeront nécessaires.
Toute infraction à la Loi sera sanctionnée par l’Autorité Royale, éventuellement avec le concertement de l’Autorité Politique du fief concerné.
Toute sanction émise par l’Autorité de Justice d’un fief sur un individu d’un fief étranger doit être signalée au Duc du fief responsable de cet individu. Dans le cas où l’individu appartiendrait à un fief étranger au Royaume de Kentarus, la sanction devra également être signalée à l’Autorité Royale de ce Royaume (Ile des Oubliés ou Royaume de Kelhya).
Tout acte criminel commis par un sujet du Sud hors des frontieres du Royaume de Kentarus sera jugé par l'Autorité Royale, sous reserve de l'accord de l'Autorité Politique du Royaume et/ou du fief concerné.

Lois et Sanctions relatives aux Terres Royales, situées à l’extrémité Sud-Ouest du Duché de Neraka :

Tout individu voulant pénétrer et/ou demeurer dans les Terres Royales doit demander la permission à l’Autorité Royale.
Les Terres Royales sont considérées comme sacrées. Toute personne commettant un crime ou une tentative de ce crime est considérée comme ayant directement offensé le Roi. Le chef d’accusation de crime de lèse-majesté est donc reconnu pour chacun des crimes commis en ces Terres.
L’Autorité Royale est la seule autorité autorisée à exercer la Loi sur ces Terres.

Crimes et sanctions retenues* :

-Tentative de Vol : 20 Pièces d’Or + 1 semaine de travaux d'Interets Generaux pour les Terres Royales et/ou le(les) fief(s) concerné(s).
-Tentative de Meurtre : 40 Pièces d’Or + 2 jours de Prison.
-Vol : Restitution des biens + 50 Pièces d’Or + 2 jours de Prison + 1 semaine de bannissement des Terres Royales + 1 semaine de travaux d'Interets Generaux pour les Terres Royales et/ou le(les) fief(s) concerné(s).
-Meurtre : Résurrection de(des) victime(s) a la charge du Coupable + 100 Pièces d’Or + 4 jours de Prison + Bannissement à Vie des Terres Royales.

Ces sanctions peuvent naturellement être plus ou moins lourdes selon la valeur symbolique de l’acte. Ainsi le degré de la peine pourra dépendre du statut de la victime.*

(* Ces crimes et sanctions sont donnés à titre indicatif : les Jurés et l’Autorité Royale peuvent en décider autrement des sanctions à appliquer et de ce que l’on peut reconnaître comme crime).

Le Septieme Jour du sacré moi de Novembre de l'An de Grace Deux Mille Quatre, par l'Autorité Royale, representée par la personne du Sieur Aaron :

Aaron,


A coté se trouve une autre affiche, toute aussi imposante:

Stlashek, Duc de Neraka, a écrit:
Principales Règles de la Justice Nerakienne

Déroulement d'un procès :
Quelqu'un porte plainte. Le juge décide si la plainte est valide ou pas et s'il y a besoin d'un procès. Le juge décide quand le procès doit débuter. Lors du procès le chef de l'accusation présente les faits au juge et au jury. Il interroge les différents témoins, présente l'évidence. Puis les jurés (les nobles Nerakiens) votent pour déterminer si l'accusé et coupable ou non. Si l'accusé est jugé coupable le juge décide la peine.

Chatiments:
-Bannissement: Le criminel est interdit de séjour en Neraka sans l'autorisation du Duc de Neraka ou du Roi de Kentarus.
-Amende: Le criminel doit payer une certaine somme en pièce d'or à la justice de Neraka
-Peine de prison: Le criminel doit rester en prison pendant quelque jour.
-Expulsion (uniquement pour les Nerakiens): Le criminel se voit expulser de la hiérarchie Nerakienne.

Lois pour les voyageurs:
-Interdiction de voyager hors des routes Nerakienne sans autorisation du Duc de Neraka.
-Interdiction de dégainer ses armes dans l'enceinte des forteresses et temples sans autorisation du Duc de Neraka.

Peines de bases:
-Tentative de vol: 20 po
-Tentative de meurtre: 50 po
-Tentative d'enlèvement: 40 po
-Diffamation: 20 po
-Infractions au lois pour voyageur: 20 po
-Vol:Restitution des bien + 50 po + 1 jour de prison + Bannissement (Etrangers)/Expulsion (Nerakien)
-Meurtre:Paiement de la résurrection (si la victime est ressusciter) + 100po+ 4 jour de prison + Bannissement
-Infraction au bannissement: 50 po + 5 jour de prison
-Refus de coopérer avec la justice : +50 po à la peine de base

En cas de récidive, les peines sont doublées

Le payement s'effectue dès que la sentence a été proclamée. Si le prévenu ne peut payer, il devra s'acquitter du montant en nature, soit sur ses terres, soit sur les terres du Duc. L'équivalence Po/Mp sera fixée par le juge en accord avec un marchand objectif.

Les peines de bases et chatiments ne sont que des bases, d'autres plaintes non-répertorié peuvent être entendues, de plus Duc de Neraka peut les changer à sa convenance.
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Calix
Invité


MessagePosté le: 08/01/2005 13:33:59    Sujet du message: Répondre en citant

Calix arriva silencieux devant le palais de justice de Neraka. Il s'assit délicatement sur le sol et observa attentivement les règles de la justice Nerakienne.

Je devrais défendre ces valeurs.... qui sont à présent les miennes

Puis il se releva, regarda une dernière fois la beauté du palais, et se retira.
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Vidar
Invité


MessagePosté le: 25/10/2005 14:19:24    Sujet du message: Répondre en citant

Vidar arriva rapidement devant le Palais de Justice. Il regarda les différentes lois, et réfléchit quelques instants à ce qu'il pourrait apporter ou changer à ces mesures qui semblaient avoir été dictées par la raison lors de leur conception.
Mais Néraka avait peut-être besoin de plus, maintenant.

Le Demi Elfe prit alors du papier et une plume, et recopia les différentes règles avec soin et application. Ceci fait, il rangea le tout et repartit vers la taverne.
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Invité


MessagePosté le: 28/10/2005 12:11:57    Sujet du message: Répondre en citant

Ghoran avait été attiré par la taille du batiment qui était sans doute le plus grand qu'il avait jamais vu.
S'approchant du panneau, il se pencha et déchiffra tant bien que mal les inscriptions .
Il comprit avec surprise que ces mots représentait les lois de cette ville.
Lui qui vivait jusque la sous le régime de la loi du Talio, il trouvait les punition bien douce. De la ou il venait les voleur avait une main tranché, le meurtrier était abbatut et (tout comme le récidiviste) et celui qui ne respectait pas l'autorité avait un pied coupé (ça évitait les course poursuite).


Il faudra que je fasse attention ou que j'apprenne a courir vite .

Puis il s'éloigna.
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Invité


MessagePosté le: 28/10/2005 12:12:38    Sujet du message: Répondre en citant

Ghoran avait été attiré par la taille du batiment qui était sans doute le plus grand qu'il avait jamais vu.
S'approchant du panneau, il se pencha et déchiffra tant bien que mal les inscriptions .
Il comprit avec surprise que ces mots représentait les lois de cette ville.
Lui qui vivait jusque la sous le régime de la loi du Talio, il trouvait les punition bien douce. De la ou il venait les voleur avait une main tranché, le meurtrier était abbatut et (tout comme le récidiviste) et celui qui ne respectait pas l'autorité avait un pied coupé (ça évitait les course poursuite).


Il faudra que je fasse attention ou que j'apprenne a courir vite .

Puis il s'éloigna.
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