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Le Royaume d'Asturyan
Jeu de rôle médiéval fantastique, Gestion et Diplomatie
 

THORKOT : Palais de justice
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Auteur Message
Mazarel
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 12:33:08    Sujet du message: Répondre en citant

Mazarel s'était dit qu'il serait domage de louper un procés. Il pris donc une place dans le palais de justice afin de connaître le système.
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Vidis
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 13:11:43    Sujet du message: Répondre en citant

Vidis commençait à s'impatienter. Areligan devait etre revenu depuis longtemps et les gardes n'avaient toujours pas ammené l'assassin désigné.
Elle se leva et fit le tour de la salle pour voir un peu qui venait au procès de cet innocent.


*Le publique s'installe. Le spectacle va bientôt commencer.*

Elle sortit sur le parvis du palais de justice pour voir si plus de monde arrivait puis revint s'asseoir près de Jehanne.
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Vidis
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 15:01:31    Sujet du message: Répondre en citant

Un pigeon entra dans le palais de justice et Vidis alla ouvrir le message que celui-ci portait.
Après lecture, son visage s'éclaira et elle retourna dans la salle d'audience pour annoncer la nouvelle.


Messeigneurs, après discussions avec le roi Arkolos de Kelhya, celui-ci a décidé de liberer le seigneur Ganotis.

Puis, elle alla s'asseoir près de Jehanne et lui dit à voix basse.

C'est une bonne chose, mais je n'en ai pas fini avec les thorks.
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Areligan
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 15:23:41    Sujet du message: Répondre en citant

Areligan rentra dans le palais puis s'avança jusqu'à l'autre bout de la salle puis dit d'une voix forte pour que tout le monde puisse l'entendre :

Vous etes nombreux à vous etre déplacés pour venir à ce procès. Certains sont venus de loin et je les remerci d'avoir pris un peu de leur temps pour se rendre parmis nous. En fait, je remerci tous ceux qui sont venus ici pour nous aider à éclaircir ce mystère, mais ...

Il respira profondément :

... le procès de messire Ganotis, suspecté du meurte de dame Laey, n'aura pas lieu. Ni aujourd'hui ni plus tard. Vous allez vous dire : "mais qu'est-ce que ça veut dire? Ce duché n'a donc aucune justice?".

Hé bien si, notre duché à une justice. J'ais pris plusieurs heures de mon temps pour organiser ce procès, faire venir les personnes qui pourraient défendre les deux partis, réunir les témoins ayant un indice quelconque sur ce qui s'est déroulé, trouver une date qui pourrait convenir à tous ... et garder pendant tout ce temps un farfadet, Ganotis, enfermé dans les geoles.

Oui, je le reconnais. Messire Ganotis est enfermé depuis plus d'un mois déjà sans avoir eut de procès aupréalable. Cependant je ne suis pas le seul fautif.

Areligan savait qu'il n'aurait pas du garder si longtemps Ganotis dans les geoles mais devait il garder pour lui la faute des autres qui avait rendue la détention de Ganotis encore plus longue?

La première personne que j'avais trouvé pour représenter Thorkot a décliné mon offre au bout de quelques jours d'enquete. J'ais mis une semaine entière avant de retrouver quelqu'un d'autre pouvant recommencer l'enquete

Il fit un léger sourire à Opalin puis continua

La personne responsable de la défense de Ganotis s'est absentée pendant environ 2 semaines en retournant dans son duché pour des raisons personnelles

*Elle se reconnaitra*

Il nous fallait 5 jurés en tout et encore hier, il en manquait un qui devait venir du duché du suspect. Ce n'était pas moi qui était chargé de réunir les deux jurés venant du duché de Ganotis mais peut etre aurais ju débuter le procès avec un juré en moins?

Quand à moi ... j'ais eut des problèmes assez personnels à régler mais ... je n'ais pas pu les éviter ...

Il resta un instant pensif puis reprit :

Désolé de vous avoir fait venir ici pour rien et encore merci pour votre présence parmis nous bien que cela n'ait servit à rien ... aurevoir à tous et à toutes
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Vidis
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 15:42:29    Sujet du message: Répondre en citant

Vidis écouta attentivement le discours du duc. Quand celui-ci eut fini, elle se leva et lui répondit en ses termes:

Duc Areligan. N'essayez pas de rejeter sur les autres les fautes dont vous êtes seul à l'origine!

Les lois thorks affichées sur ce mur indiquent 5 jours de prison pour un meurtrier.
Non seulement il n'y a aucune preuve contre Ganotis mais en plus cela fait presque 2 mois qu'il est emprisonné dans des geoles humides et sales, avec pour seule compagnie des rats et des gardes associaux.
Avant de partir pour l'enterrement du feu Duc Dwalin de Datrium, je vous avais dit que si les choses avançaient, il vous suffirait d'envoyer un message grâce à un pigeon pour m'avertir. Je suis revenu dès la cérémonie terminée sans avoir reçu aucune missive et vous osez dire que mon absence a retardé le procès!
Vos problèmes avec la première personne chargée de l'enquète est peut-etre fastidueux à résoudre mais dites-moi qui devait être le juge?
Ici, je ne vois que le seigneur Opalin, Procureur, et d'autres personnes servant de jurés. J'en déduis que le juge devait être vous. Mais alors, est-ce que cette cour est impartiale et juste si le juge pense dès le début l'accusé coupable?!
Avez-vous pensez que pendant vos divers voyages il y avait un pauvre farfadet en train de moisir dans vos geoles pour un crime dont il est accusé sans preuve!?

Quand vous aurez-réfléchi à cela, alors peut-etre que je jugerais qu'il y a quelqu'un de bien qui dirige ce duché.

Sans regarder plus longtemps le duc, Vidis se retourna et sortit vivement de la pièce.
Sur le parvis du bâtiment, un pigeon arriva et se posa près de Vidis. Celle-ci prit la missive sur lequel on pouvait voir le sceau de Kelhya. Elle lut le message, se retourna vers le tribunal, puis partit à travers la forteresse.
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Morth
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 16:12:04    Sujet du message: Répondre en citant

**Nan, mais ou est-ce que je suis tombé ??? C'est quoi ce duché ?**

Après avoir écouté le discour de Areligan avec attention, Morth haussa les épaules, l'air impatient.

**Et en plus, c'est qui ce guignol de Ganotis ? Comme si un farfadet était intteligent pour tuer cette Laëy...**

Puis, il avait écouté la déclaration de Vidis. Il l'avait jugé plus sincère et plus assurée que celle du duc Areligan.
Morth sortit du palais pour se rendre à la taverne ou il avait atterit avant de venir ici.
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Luthien
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 17:55:19    Sujet du message: Répondre en citant

*Et bien... On dirait que je me suis déplacée pour rien... Retournons donc à la taverne...*

Luthien se retourna et sortit à son tour de la taverne. Elle n'avait finalement pas eu à se rendre utile... Comme quoi, tout était relatif... Elle se sentait bien inutile depuis son arrivée sur les terres d'Asturyan...
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Areligan
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 18:01:16    Sujet du message: Répondre en citant

Areligan répondit à Vidis d'une voix forte :

Ha ! Vous voulez des preuves? Messire Ganotis est entré sur un duché, Thorkot, dont les frontières étaient fermées, il ne possédait pas de lettres d'accréditation, or la lois qu'avait mis en place le Roi de l'époque l'exigeait, et, en tant qu'herboriste spécialisé il devait connaitre les dangers de la nature et même s'il ce dit n'avoir rien pu faire je n'admet pas qu'on laisse quelqu'un se faire tuer sans réagir, surtout quand on possède entre ses mains une une Lame de Datrium et des runes !

Il continua de répondre aux réflexions de Vidis :

Justement, les choses n'ont pas avancé durant votre absence car j'ais du trouver un nouveau procureur de toute urgence et il fallait que je lui laisse un minimum de temps pour mener son enquete !

Pour votre gouverne, j'ais toujours cherché à connaitre la vérité et pas à accuser les premiers venus !
Se sont aux jurés de déclarer le suspects coupable ou non coupable et je ne fais qu'appliquer la sentence selon l'accusation !

Une rage monta en lui en un instant contre Vidis :

Vous croyez que je suis partit en vancance lors de mon voyage? Vous croyez que j'ais le temps de penser à un prisonnier qui a toute la vie devant lui alors qu'ailleurs des gens se font massacrer sans obtenir de procès par des ... des ...

Il se tut, la respiration saccadée puis continua, plus calmement :

Si je ne m'abuse plusieurs accusation sont sur votre ami :

-Entré sur un fief aux frontière fermées
-Entré sur un territoire sans lettre d'accréditation
-Absence d'aide face à une Thorke en danger de mort, meurtre ou complicité de meurtre !

Rien qu'avec les deux premières accusations on peut considérer qu'il a purgé sa peine plus les quelques jours de détention

J'avais l'intention de parler de ces accusations durant le procès mais les ordres sont les ordres et je ne peux désobéir à mes supérieurs en gardant Ganotis enfermé

Il partit à pas précipités vers la taverne, de toute façon il y avait peu de chance pour que vidis ait tout entendu
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Jehanne
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 19:01:45    Sujet du message: Répondre en citant

Bien après de départ de Vidis Jehanne se décida enfin à quitter ce palais où finalement aucun procès n'avait eu lieu. Elle choisit de ne pas retourner directement à la taverne, préférant prendre le frais.

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Moebius
Invité


MessagePosté le: 23/10/2005 21:26:02    Sujet du message: Répondre en citant

Moebius sortit de la taverne, visiblement déçu d'avoir été appelé pour rien. Pour une fois qu'il avait annulé ce qu'il devait faire pour participer à la justice Thorke, il repartait desormais bredouille.
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Thorin
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MessagePosté le: 02/09/2006 00:55:44    Sujet du message: Répondre en citant

Sur un mur du palais de Justice, Thorin vint placarder une affiche sous ordre Royal.

Thorin vint sur la place, ou un groupe de joueurs de Mandoline s'était rassemblé pour donner une représentation. Il fixa au mur d'un des bâtiment public, une affiche, recouverte d'un verre protecteur où était écrit ce qui suit :

===============================================
AVIS A TOUS LES SUJETS DU ROYAUME DE KELHYA.

UN DANGEREUX CRIMINEL EST ACTUELLEMENT EN LIBERTE.

NOM : DINENDAL
RACE : FARFADET
SIGNES DISTINCTIFS : BLESSE A LA HANCHE, POSSEDE UN CHEVAL ET UNE ARBALETTE AINSI QU'UNE EPEE.

IL EST ARME, DANGEREUX ET FOURBE. COUPABLE DE FUITE DEVANT L'AUTORITE, RESISTANCE A UNE ARRESTATION, PILLAGES, MEURTRE, SACCAGES, ESPIONNAGE, TRAHISON, TENTATIVE D'ASSASSINAT SUR UN DUC DE KENTARUS.

LE ROYAUME DE KELHYA OFFRIRA 150 PO A QUICONQUE LE RAMENERA MORT OU VIF AUX AUTORITES KELHYANNES ET LES INFORMERA DE SA CAPTURE.
LE ROYAUME DE KELHYA OFFRIRA 20 PO A QUI DONNERA DES INFORMATIONS DETERMINANTES POUR SA CAPTURE SI L'ON REUSSIT A LE CAPTURER.


TOUTE PERSONNE LUI PRETANT AIDE OU ASILE SUR LE TERRITOIRE DU ROYAUME DU NORD SERA DECLAREE HORS-LA-LOI.

IMPERATOR KICTUS
===============================================
_________________
Thorin, Le Grand Lion - Archange du Culte de l'Unique
Fut le VIème Aelpeling du Duché de Thorkot & l'Archiforgeron d'Asturyan
PHYSIQUE : Vieux nain majestueux - Barbe blanche - 1m25 - 110kg - Dégage une aura céleste
( Se prononce /Thorine/ )
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Thorin
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MessagePosté le: 13/09/2006 19:51:05    Sujet du message: Répondre en citant

AVIS A TOUS LES SUJETS DU ROYAUME DE KELHYA.

UNE DANGEREUSE CRIMINELLE EST ACTUELLEMENT EN LIBERTE.

NOM : ASMOTH
RACE : FEE NOIRE
SIGNES DISTINCTIFS : SIGNES DISTINCTIFS DES FEES NOIRATRES

ELLE EST, DANGEREUSE ET FOURBE. COUPABLE DE FUITE DEVANT L'AUTORITE, RESISTANCE A UNE ARRESTATION, PILLAGES ET AUTRES.

TOUTE PERSONNE LUI PRETANT AIDE OU ASILE SUR LE TERRITOIRE DU ROYAUME DU NORD SERA DECLAREE HORS-LA-LOI.

IMPERATOR KICTUS
_________________
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Thorin
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MessagePosté le: 25/11/2006 19:30:13    Sujet du message: Répondre en citant

Citation:
LOIS DE THORKOT

Nul n'est censé ignorer la loi.

VOL

Vol
Restitution des biens complets
Peine de prison de 5 jours
Amende de 40Po à 100Po
(Expulsion du fief avec sursis)

Tentative de vol
Amende de 20Po à 80Po
(Peine de prison de 1 jour avec sursis)

Complicité de vol
Restitution des biens
Amende de 20Po à 80Po
(Peine de prison de 3 jours avec sursis)

MEURTRE

Assassinat
Paiement de la résurrection s il y a lieu
Peine de prison de 15 jours
Amende de 200Po
Expulsion du fief
(Interdiction de passage dans le fief avec sursis)
Si ce délit est à l'encontre d'un noble ( De Seigneur à Duc ) l'amende est augmenté de 60po, soit 210po.

Tentative de meurtre
Peine de prison de 10 jours
Amende de 150Po
Expulsion du fief
(Interdiction de passage dans le fief avec sursis)
Si ce délit est à l'encontre d'un noble ( De Seigneur à Duc ) l'amende est augmenté de 60po, soit 210po.

Complicité de meurtre
Payement de la résurrection s il y a lieu
Peine de prison de 15 jours
Amende de 150Po
Expulsion du fief
(Interdiction de passage dans le fief avec sursis)
Si ce délit est à l'encontre d'un noble ( De Seigneur à Duc ) l'amende est augmenté de 60po, soit 210po.

RACISME

Acte de Racisme
Le Thorkot exclus le racisme de ses terres. Tout acte de racisme sera sanctionné.
Peine de Prison de 10jours
ou
Amende de 50po


ENTRAVE A LA JUSTICE ou DIFFAMATION

¤Amende suivant la gravité des agissements ou des informations cachées
Peine de prison suivant la gravité des agissements ou des informations cachées

¤Toute amende ne pouvant être payée conduira à une certaine durée de travaux d intérêts communs déterminée par la cour, ou d'une peine de prison.

¤Toute peine pour récidive sera doublée et sursis annulés. Toute peine annulera également toute possibilité de sursis lors d une nouvelle condamnation.

¤Le Roi de Kelhya recevra les informations sur tous condamnés en Thorkot.


MEMBRES DE LA JUSTICE THORKE

¤Le Duc reste en tout instant maître de la justice au sein de ses terres et a le droit de grâce. Seul le Haut Conseil peut s opposer à l une de ses décisions.

¤Pour chaque plainte, le Duc ou un délégué tentera de régler l affaire à l amiable, mais si aucun accord ne peut être trouvé, il se devra de réunir la cours de Thorkot.
¤L accusé a le droit de se choisir un avocat pour le défendre lors du procès.
¤Le Duc à le droit de ne pas faire appliquer la loi, et de la modifier, lorsqu'il en juge nécessaire.

DROITS ET DEVOIRS DES THORKS

Art.1 : Tout Thork à le droit de décider de quitter la Hierarchie, il devra néanmoins rendre matières premières et équipements. Il recevra 20po à sa destitution.

Art.2 : Le garde exploitant récolte pour le duché, il n'a donc pas le droit de vendre ses mp aux autres duchés ou personnes : sauf autorisation ducale.

Art.3 : Aucune taxe ne sera prise par le Duc sur la bourse des Thorks, sauf importance pour le Duché.

Ces lois pourront être modifiées uniquement par le Duc/la Duchesse si il juge cela nécessaire.


Duc Thorin, Archiforgeron du Royaume Kelhyan.
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Thorin
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MessagePosté le: 13/12/2007 18:29:32    Sujet du message: Répondre en citant

Une petite pancarte inspirant quelques éclats de joies dans les yeux de la haute paysannerie Thorke, est affichée un peu partout. Thorìn accompagne cette nouvelle d'un discours : le texte manuscrit est déposé au Palais de Justice pour être ajouté aux registres, avec les textes de réformes de la même opération.

Citation:
Discours de Thorìn, Le Grand Lion, VIème Æþeling du Thorkot.
Sur la place publique du Duché du Lion d'Or.


Chers Amis, Chers Vassaux, Chers Frères.

Vous qui de la force de vos bras, de l'outil usé par vos mains, travaillez à l'épanouissement de l'économie du Thorkot en suant chaque jour : je vous récompense !

Dès aujourd'hui, votre Æþeling à le plaisir de vous annoncer la mise en place d'un projet qu'il avait de longue date. Nous souhaitons remercier nos plus habiles fermiers, nos plus rusés chasseurs, nos plus forts bûcherons et mineurs, de leur soutient permanent, et de leur travail acharné durant cette année d'épanouissement magistrale du Duché du Lion D'Or.
Pour cela, les instances directrices du Thorkot ont décidées d'offrir à tous ces récoltants de ressources des aides gratuites. Elles ne sont pas financières, mais nous allons vous encourager dans votre travail tout en vous permettant de produire moins d'efforts personnels.

Les fermiers se verront remettre un Rhinox de Trait, ces animaux typiques de notre contrée ont été apprivoisés et dressés par nos plus habiles dompteurs de bêtes : ils vous seront d'une grande aide pour labourer vos champs, étant bien plus physique que vos étalons vieillis.
Vous, Mineurs. J'ai lu vos requêtes, je vous ait compris ! Depuis l'effondrement d'une Pierre Divine sur la terre de Morvor, et la secousse sous terre qui l'accompagna, vos mines doivent être creusées plus profondément et donc il est plus imposant en effort à faire remonter ces longs tunnels. Des ânes viendront tirer vos chariots.
Les bûcherons se verrons financer de nouveaux matériaux, en attente de commandes d'outils plus performant. Enfin... Les Chasseurs se verront offrir de sublimes faucons, ces bêtes ont été abandonnées dans la Fauconnerie depuis le règne de Tuor, IInd Æþeling de notre Duché, ils seront de nouveaux mobilisés à la chasse, et le métier de Fauconnier va pouvoir reprendre son envol, et se réinstaller en cette place de travail traditionnel qu'il a toujours occupé !

Attendez donc mes amis ! Attendez donc mes frères ! N'applaudissez d'avantage... Aujourd'hui ce sont les instances de Thorkot qui désirent vous applaudir, et vous remercier pour tous ce travail fournis durant cette année de réveil économique de notre Grand Duché ! Ánlípe wé sind ænlíce carras, ac gadertang habbað wé þone héahbéorges cræft !!!

_________________
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Thorin
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MessagePosté le: 14/02/2010 16:25:12    Sujet du message: Répondre en citant

LEGIS THORK
OU LOIS DE THORKOT


Nǽnig has tó nyten laga.
Nul n'est censé ignorer la loi.


CONSTITUTION DE THORKOT


Titre I : IDENTITE DU DUCHE

Art.1. LANGUE
La Langue officielle du Duché de Thorkot est le dialecte Thork.
La Langue usuelle du Duché de Thorkot est le dialecte commun.

Art.2. EMBLEMES
-L emblème du Duché de Thorkot est le Lion d Or, et son écu le représente.
-L Hymne Thork est le « Awa », chant d honneur aux guerriers disparus.
- La Devise Thorke est « Hyge ond Holdscipe » soit « Loyauté et courage »


Titre II : DE L ÆÞELING DE THORKOT

Art.3. NOMINATION
Le Duc est nommé par le Roy de Kelhya en exercice. Sa nomination, si elle fait débat, peut être rejugée par un Tribunal constitutionnel Thork, qui privilégiera alors un vote d assemblée, constituée soit des hauts dignitaires du Duché, soit des compères Ducs, soit des anciens Ducs du Duché de Thorkot. La décision finale doit toujours être validée par le Roy de Kelhya.

Art.3.1 PERSONNES ELIGIBLES
Peuvent se porter candidats au poste de Duc de Thorkot les anciens et actuelles Ducs, Comtes et Barons de la contrée Thorke, ainsi que les seigneurs le souhaitant, sous accord du Roy d Asturyan. Les personnes externes au Duché de Thorkot devront obtenir une dérogation auprès de l autorité royale pour pouvoir se présenter au poste.

Art.4. DESTITUTION
Un Duc peut être renversé par le peuple, et ses représentants, dans le cas où serait jugé une incapacité à gouverner, ou une faute grave. Cette décision doit être validée par le Roy de Kelhya.

Art.5. TITRE
En plus de son titre de Duc, le nommé récupère le titre honorifique de Æþeling du Thorkot. Cette appellation n apporte pas de pouvoirs supplémentaires à ceux exercés par un Duc.

Art.5.1 DEVOIR ET POUVOIRS
L Æþeling de Thorkot veille au respect de la Constitution de son duché. Il assure, par son arbitrage, le fonctionnement des armées, de l économie et de la justice de son fief.
Il est le garant de l indépendance de son Duché, de son intégrité vis-à-vis de l autorité Royale, et du respect des traités précédemment signés.
Il doit nommer lui-même les emplois civils comme militaires.

Art.5.2 RESPONSABILITE
Le Duc est responsable de ses vassaux et de leurs actions extérieures.
Il peut déléguer certains de ses pouvoirs à ses Comtes et Barons.

Art.5.3 AMBASSADEURS
Le Duc accrédite les ambassadeurs et envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères.
Les ambassadeurs et envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui.

Art.5.4. DROIT DE GRACE JURIDIQUE
Le Duc dispose d un droit de faire grâce à titre individuel.

Art.5.5 TAXES
Le Duc peut décider de fixer une taxe hebdomadaire.
Celle-ci ne doit pas s élever à plus de 0,2 pièces d or, sauf dérogation Royale.

Art.6. REGNE
Le Duc de Thorkot est élu à vie. Il perd sa souveraineté que si le Roy d Asturyan l en décharge, suite à une destitution effectuée selon la loi en vigueur (voir Constitution / I / Art.4.)
Un Duc destitué ne peut plus accéder à cette responsabilité au sein du Duché de Thorkot.
Par contre, un Duc ayant quitté de lui-même le trône, sans que quoi que ce soit lui ait été reproché, pourra récupérer sa place, dans une élection légale, sans que cela ne pose de problème.

Art.7 CAS D ABSCENCES
En cas de vacance du Duc de Thorkot, pour quelque cause que ce soit, ou d empêchement constaté par le Haut Conseil, les fonctions du Duc de Thorkot sont provisoirement exercées par le Comte. Et si celui-ci est à son tour empêché d exercer ses fonctions, par le Baron.
Si aucun noble n est en mesure de gérer le Duché durant cette absence, les responsabilités du Duchés deviennent Royales. Le Roy de Kelhya pourra donc nommer un intendant parmi les seigneurs, ou proposer son candidat extérieur. Sa décision ne demande pas de validation du Duc.

Art.8. HIERARCHIES
Le Duc de Thorkot nomme lui-même sa hiérarchie.
Il est dépositaire des lettres de noblesses de ses futurs Comtes et Barons.

Art.8.1 COMTE
En plus de son titre de Comte, le nommé récupère le titre honorifique de Eorl du Thorkot. Cette appellation n apporte pas de pouvoirs supplémentaires à ceux exercés par un Comte.

Art.8.2 BARON
En plus de son titre de Baron, le nommé récupère le titre honorifique de Bealdor du Thorkot. Cette appellation n apporte pas de pouvoirs supplémentaires à ceux exercés par un Baron.

Titre III : DU HAUT CONSEIL

Art.9. HAUT CONSEIL
Le Duc préside le Haut Conseil du Thorkot.
Le Conseil du Thorkot est composé de membres permanents.
Le nombre de siège au Haut Conseil peut s élever jusqu à 7 membres maximum.
En plus du Duc, les Comte et Barons sont membres permanents.
La nomination des autres siégeant est décidée par le Duc, et toujours parmi les membres de la Hiérarchie Thorke (sauf Roy de Kelhya)
Le Haut conseil peut avoir une valeur de Justice.

Art.9.1. RASSEMBLEMENT DU CONSEIL
Le Conseil peut être rassemblé par demande du Duc, ou par la majorité des membres permanents.

Art.9.2. PROMOTION DES LOIS
Le Conseil peut voter et promouvoir des lois. Dans ce cas, la majorité doit l emporter, et avoir de son côté la voix du Duc de Thorkot.

Art.9.3. AFFAIRES JURIDIQUES
Le Haut Conseil peut statuer sur les affaires juridiques, il se substitue alors au Tribunal et sa décision est souveraine.

Art.10. REFERENDUM
Le Duc, sur proposition majoritaire ou adhésion unanime du Conseil, peut proposer un Référendum sur n importe quel sujet aux membres de son fief. Le résultat est maître.

Art.11. DECLARATION DE GUERRE
La décision d entrer en Guerre n est effective que par adhésion unanime du Haut Conseil.

Art.12. EXCLUSION D UN MEMBRE
La dissolution d un membre peut être proposé par ses compères, dans le cas d une unanimité.
Cette décision est souveraine, et le membre évincé doit être immédiatement remplacé par le Duc.

TITRE IV : DE LA REVISION CONSTITUTIONNEL

Art.13. REVISION
L initiative de la révision de la Constitution du Duché appartient concurremment au Duc de Thorkot.
Elle peut être proposé par le Haut Conseil et soumise à un référendum.
Le Duc peut décider de la rédiger seul. En cas de désaccord avec ses propositions, le Haut Conseil peut opérer son droit de débat.
Enfin, le Roy de Kelhya peut, lui-même, demander une Révision de la Constitution du Duché.
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